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2.2. Contenu : Accès et Utilisation

Ce Site est accessible à tout utilisateur. Il contient des rubriques présentant des informations générales autour de l’évènement Movin’On.

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Tout Contenu de Tiers, tel que défini à l’Article 3.2, est soumis aux règles édictées par ledit tiers.

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  • l’accès et le maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données,
  • la suppression, la modification ou l’ajout frauduleux de données dans ce système,
  • le fait d’entraver ce système.

 

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Date : Février 2019